Apercu de la Jurisprudence de la Cour Europeenne des Droits de l'homme

2016

Edited by: Registry of ECHR

[Text is in French] Chaque annee, la Cour europeenne des droits de l'homme rend de multiples arrets et un nombre plus eleve encore de decisions, alimentant ainsi sa jurisprudence deja fort impressionnante. Une personne exterieure a la Cour peut des lors avoir du mal a determiner quelles sont les affaires qui marquent un tournant ou qui traitent de nouvelles questions. Un aspect du travail de la Cour auquel une attention croissante est accordee consiste donc a reperer ces affaires et a les diffuser dans un format pratique et accessible. L'objet de cette serie, Apercu de la jurisprudence, disponible en francais et en anglais, est de repondre a ce besoin en se concentrant sur les affaires les plus importantes qui sont traitees chaque annee par la Cour. Celles-ci sont selectionnees par la Direction du jurisconsulte de la Cour en fonction de leur interet jurisprudentiel. Outre les affaires choisies pour publication dans le Recueil des arrets et decisions de la Cour, ce corpus contient des affaires qui soulevent des questions d'interet general, qui posent de nouveaux principes ou qui developpent ou precisent la jurisprudence. Il s'agit de faire ressortir les aspects saillants de telle ou telle affaire, pour permettre au lecteur d'en saisir la portee jurisprudentielle.


Publication Date: 1/1/2018
Format: Paper
ISBN: 9789462403826