Le fonds monetaire international et les driots de l'homme: conciliation et rapprochement

By Abdelbasset Khaldi

Nous allons entamer notre sujet avec une introduction generale ou nous exposerons les grandes lignes de cette recherche, les objectifs generaux dans lesquels cette recherche s'inscrit, les raisons sur lesquelles nous avons choisi ce sujet precisement, enfin nous allons expliquer notre methode pour acheminer la recherche. Par la suite, nous estimons qu'il est important d'evoquer quelques questions preliminaires qui se relient etroitement a notre sujet. D'un ca'te, ces questions concernent les droits de l'homme, dans le sens qu'elles indiquent l'evolution de ce sujet sur la seine internationale. Comme l'universalite de la protection et la promotion des droits de l'homme, l'unite et l'indivisibilite de tous les droits de l'homme, que se soient les droits economiques, sociaux et culturels (ESC) ou les droits civils et politiques (CP) ou les droits de solidarite.D'autre ca'te, ces questions concernent certains aspects juridiques et pratiques sur le FMI etses activites, comme l'impact de ses politiques et ses programmes d'ajustement structurel sur la situation des droits de l'homme, et l'effet de ses programmes speciaux etablis recemment sur ces droits. Nous allons aussi observer l'evolution de ses operations depuis sa creation jusqu'a maintenant, en concordance avec les changements qui ont touche la seine internationale. D'autre part, nous allons evoquer certains sujets qui prennent actuellement de l'ampleur dans les affaires internationales, comme les problemes entrelaces qu'on ne peut pas les resoudre effectivement sans prendre en consideration leur interference avec les autres domaines. Dans ce contexte nous allons mettre l'accent sur la relation entre les droits de l'homme et le domaine economique (chapitre 2). Avant d'aborder la question des obligations internationales des droits de l'homme et leur relation avec le FMI, nous sommes obliges de traiter d'abord la question de la personnalite juridique internationale du FMI. Etant donne que la personnalite juridique des organisations internationales est la base juridique de tous les droits et obligations que ces entites rea?oivent. Cette question sera analysee dans le sens si le FMI possede ou non la personnalite juridique internationale? Quelles sont les fondements d'une telle personnalite? Et les consequences qui emergent de cette personnalite? Par la suite, notre premiere question dans cette recherche est: est-ce que le FMI assume les obligations internationales des droits de l'homme? Et si oui, alors sur quelles bases? La reponse a cette question repose sur trois hypotheses: La premiere se fonde sur le fait que le FMI est un sujet du droit international, ce qui fait qu'il est concerne directement par les obligations decoulant de ce droit, ma?me lorsque ces obligations ne sont pas specifiquement etablies dans ses statuts juridiques. Alors que la protection et la promotion les droits de l'homme font partie integrante de ce droit. La deuxieme hypothese se base sur le fait que le FMI est une institution specialisee de l'ONU, ce qui faitque les obligations concernant les droits de l'homme qui decoulent de la Charte et des autres instruments de l'ONU sont aussi adressees aux institutions specialisees, y compris le FMI. La troisieme hypothese s'appuie sur la relation du FMI avec ses Etats membres, cette relation qui cree des obligations mutuelles entre les deux parties. D'une part, les Etats membres du FMI assument directement toutes les obligations internationales des droits de l'homme. D'autre part, le FMI, lorsqu'il traite avec ces Etats, est tenu de respecter leurs engagements envers le droit international des droits de l'homme. Cette2 situation juridique lui assigne d'autres obligations pour le respect des droits de l'homme.Notre deuxieme question dans cette recherche est : quels sont les moyens reels et potentiels que le FMI pourrait utiliser pour repondre aux obligations internationales des droits de l'homme ? Dans cette partie, nous allons evoquer le ra'le de la bonne gouvernance dans les activites du FMI et ses implications sur la promotion et la protection des droits de l'homme. Dans le ma?me but, nous soulevons, d'une part, le ra'le de la cooperation internationale entre le FMI et les autres organisations internationales; et la cooperation entre le FMI et les ONG d'autre part. Ensuite, nous mettons l'accent sur l'adoption de la notion du developpement durable par le FMI et le ra'le de ce developpement dans ledomaine des droits de l'homme. De surcroaot, nous reviendrons a l'importance d'une politique des droits de l'homme pertinente aux institutions financieres, en occurrence le FMI. Par ailleurs, nous allons tourner vers les moyens d'influence du FMI pour traiter la question des droits de l'homme avec ses Etats membres, en particulier l'article V sur la conditionnalite et l'article IV sur les consultations et la surveillance. L'introduction de certaines conditions dans ses accords de stand-by avec les Etats demandeurs de pra?ts, comme l'etablissement des normes de la bonne gouvernance dans la gerance de leur secteureconomique, et la condition de respecter les normes des instruments des droits de l'hommesignes et ratifies par ces Etats, lorsqu'ils entament les reformes conclues dans leurs accords. D'autre part, l'elargissement de la liste des sujets a discuter dans le processus de consultations pour inclure la protection de certains droits de l'homme, et la discussion dessujets economiques ayant rapport direct avec ces droits. En plus, nous analyserons les methodes d'influence pour que l'implication du FMI soit positive et productive dans le domaine des droits de l'homme; et cela pour eviter les avatars d'une telle implication sur ses activites et sur les droits de l'homme. Et, nous finirons ce chapitre par l'explication du systeme d'amendement etabli dans les statuts juridiques du FMI, comme un moyen juridique disponible afin d'inclure la question des droits de l'homme dans ses activites.


Publication Date: 7/1/2008
Format: Paper
ISBN: 9789058503237